Environmental Impact Studies
In Quebec, each wind project of 10 MW and above (Regulation on Assessment and review of impacts on the environment, art. 2.1) is subject to the environmental impacts evaluation process and review under Articles 31.1 and must follow the Act Environmental Quality Act (RSQ, c. Q-2) and be authorized by a government decree.
Volume 1 – Étude d’impact, rapport principal, décembre 2009, 557 pages
Partie 1
1. Mise en contexte du projet
2. Portrait général du milieu
Partie 2
3. Description du projet
Partie 3
4. Mesures d’atténuation courantes
5. Consultations et préoccupations du public
6. Méthodologie d’évaluation des impacts
7. Enjeux environnementaux, sources d’impact et valorisation des éléments
Partie 4
8. Description des composantes de l’environnement et analyse des impacts – Milieu physique
Partie 5
8. Description des composantes de l’environnement et analyse des impacts – Milieu biologique
Partie 6
8. Description des composantes de l’environnement et analyse des impacts – Milieu humain
8.3.1 Profil socioéconomique
8.3.2 Utilisation du territoire
8.3.3 Infrastructures
8.3.4 Archéologie et sites d’intérêt historique et culturel
Partie 7
8. Description des composantes de l’environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
8.3.5 Milieu visuel (partie 1)
Partie 8
8. Description des composantes de l’environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
8.3.5 Milieu visuel (partie 2)
Partie 9
8. Description des composantes de l’environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
8.3.5 Milieu visuel (partie 3)
Partie 10
8. Description des composantes de l’environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
8.3.6 Environnement sonore
8.3.7 Sécurité publique
8.3.8 Qualité de vie
Volume 2 – Annexes, décembre 2009, pagination diverse
Annexe A – Intégration de la production du parc éolien du Massif du Sud au réseau de transport d’Hydro-Québec TransÉnergie, Information générale, mai 2009
Annexe B – Avis de conformité de la MRC de Bellechasse, des Etchemins et de la Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse
Annexe C – Plan concept préliminaire, Centre d’interprétation de l’énergie éolienne du Massif du Sud
Annexe D1 – Caractéristiques techniques des éoliennes REpower MM82 et MM92
Annexe D2 – Accès et aire de levage
Annexe D3 – Vidange d’huile du multiplicateur
Annexe E1 – Modalités particulières pour les zones d’allopatrie de l’omble de fontaine
Annexe E2 – Bonnes pratiques pour la conception et l’installation de ponceaux permanents de moins de 25 mètres
Annexe F1 – Règlement de contrôle intérimaire (no 169-07) relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse
Annexe F2 – Règlement de contrôle intérimaire numéro 084-07 relatif à l’implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC des Etchemins
Annexe F3 – Règlement sur les plans d'implantation d'intégration architecturale d’un parc éolien, Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse
Annexe G1 – Sommaire des consultations publiques effectuées préalablement au dépôt de la soumission à Hydro-Québec
Annexe G2 – Panneaux d’information présentés lors de la séance d’information publique de juin 2007
Annexe G3 – Résumé de la rencontre du 8 mai 2009, des représentants du RésEAU des montagnes avec les représentants de Saint-Laurent Énergies
Annexe G4 – Réponse transmise par Saint-Laurent Énergies aux représentants du RésEAU des montagnes, suite aux questions du 18 août 2009
Annexe G5 – Avis de convocation à la population, pour la séance d’information publique de décembre 2009
Annexe G6 – Document d’informations transmis à la population lors des séances d’information publiques
Annexe G7 – Panneaux d’information présentés lors de la séance de consultation publique du 3 octobre 2009
Annexe G8.1 – Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009
Annexe G8.2 – Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite)
Annexe G8.3 – Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite)
Annexe G8.4 – Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite)
Annexe G8.5 – Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite)
Annexe G9 – Bulletin de liaison de Saint-Laurent Énergies de juin et septembre 2009
Annexe H1 – Méthodologie d’évaluation des impacts visuels
Annexe H2 – Méthodologie d’évaluation des impacts sonores
Annexe I – Lubrifiants et protection de l’environnement
Annexe J – Étude de l’avifaune dans le secteur du Massif du Sud : Migration printanière, nidification et migration automnale 2008 Inventaire spécifique, en période de nidification, de la grive de Bicknell (2008) et du tétras du Canada (2008-2009)
Partie 1
Partie 2
Partie 3
Annexe A – Liste des espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude
Annexe B – Données brutes des inventaires
Partie 4
Annexe C – Exemples de formulaires de terrain
Annexe D – Conditions météorologiques prévalant au cours des inventaires
Annexe E – Coordonnées géographiques et altitudes des stations et virées
Partie 5
Annexe F – Schémas et description des habitats
Annexe G – Photographies
Annexe H – Cartes
Annexe K – Inventaire héliporté des structures de nidification de pygargue à tête blanche, d’aigle royal et de faucon pèlerin dans le secteur du Parc régional du Massif du Sud
Annexe A – Dossier photographique
Annexe B – Détails des observations
Annexe L – Inventaire des chiroptères, Projet d’aménagement d’un parc éolien dans la région du Parc du Massif du sud
Annexe M – Inventaire préliminaire des entreprises des MRC de Bellechasse et des Etchemins susceptibles d’être affectées par les retombées économiques lors de la phase d’aménagement du parc éolien
Annexe N – Résolution du Club de motoneige Latour, approuvant la modification du tracé du sentier de motoneige
Annexe O – Lettres d’information transmises aux Premières Nations
Annexe P – Vérification des travaux sylvicoles subventionnés par l'Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches
Annexe Q – Portrait agricole
Annexe R1 – Étude d’identification des systèmes de télécommunications
Annexe R2 – Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications
Annexe S – Étude de potentiel archéologique
Annexe T1 – Étude d’intégration paysagère
Annexe T2 – Plan concept du Parc régional du Massif du Sud
Annexe U – Données météorologiques, relevés sonores
Annexe V – Mesures à prendre en cas de givre
Annexe W – Protection contre l’incendie
Volume 4 – Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, rapport complémentaire, mai 2010, 195 pages et annexes
Partie 1
1. Introduction
2. Première partie : réponses aux questions et commentaires
Partie 2
3. Deuxième partie : réponses aux questions et commentaires
Partie 3
4. Références
Volume 6 – Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série, rapport complémentaire 3, juillet 2010, 62 pages et annexes
Partie 1
1. Introduction
2. Réponses aux questions et commentaires
Partie 2
3. Autres renseignements demandés en annexe 3 du document de questions transmis par le MDDEP
Annexe A
Partie 3
3. Autres renseignements demandés en annexe 3 du document de questions transmis par le MDDEP (suite)
Annexe B
Annexe C1
Annexe C2
Volume 8 – Inventaires complémentaires aux réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives aux volumes 4 et 6, novembre 2010, pagination diverse
Volume 9 – Inventaire complémentaire des chiroptères (phase 2) aux réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives au volume 6, novembre 2010, 27 pages
Volume 10 – Rapport addenda à l’étude d’impact, novembre 2010, 166 pages et annexes
Partie 1
1. Mise en contexte du projet optimisé
2. Portrait général du milieu
3. Description du plan d'aménagement actuel
3.1 Zones de contraintes du projet
Partie 2
3.2 Description sommaire du parc éolien
3.3 Phase d'exploitation
3.4 Phase de démantèlement
3.5 Échéancier prévu
3.6 Coûts
4. Mesures d'atténuation courantes
5. Consultations et préoccupations du public
6. Méthodologie d'évaluation des impacts
7. Enjeux environnementaux, sources d'impact et valorisation des éléments
Partie 3
8 Analyse des impacts du plan d'aménagement actuel
8.1 Milieu physique
Partie 4
8.2 Milieu biologique
Partie 5
8.3 Milieu humain
Partie 6
8.3 Milieu humain (suite) - Simulations visuelles et autres
Partie 7
8.3 Milieu humain (suite) - Simulations visuelles et autres
9 Surveillance et suivi environnementaux
10. Bilan du projet optimisé
11. Bibliographie
Volume 11 – Rapport Addenda 2, Version finale, mai 2011, 136 pages
Partie 1
1 MISE EN CONTEXTE DU PROJET OPTIMISÉ
2 PORTRAIT GÉNÉRAL DU MILIEU
3 DESCRIPTION DU PLAN D’AMÉNAGEMENT ACTUEL
3.1 ZONES DE CONTRAINTES DU PROJET
Partie 2
3.2 DESCRIPTION SOMMAIRE DU PARC ÉOLIEN
3.2.1 DISPOSITION DES ÉOLIENNES ET CHOIX DE LA VARIANTE
3.3 PHASE D’AMÉNAGEMENT
3.4 PHASE D’EXPLOITATION
3.5 PHASE DE DÉMANTÈLEMENT
3.6 ÉCHÉANCIER PRÉVU
4 MESURES D’ATTÉNUATION COURANTES
5 CONSULTATIONS DES MUNICIPALITÉS ET MRC
6 ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX, SOURCES D’IMPACT ET VALORISATION DES ÉLÉMENTS
6.1 ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
6.2 SOURCES D’IMPACT
6.3 IDENTIFICATION ET VALORISATION DES ÉLÉMENTS ENVIRONNEMENTAUX
Partie3
7 ANALYSE DES IMPACTS DU PLAN D’AMÉNAGEMENT ACTUEL
7.1 MILIEU PHYSIQUE
7.1.1 STABILITÉ DES SUBSTRATS
7.1.2 QUALITÉ DES SOLS
7.1.3 DRAINAGE DES EAUX DE SURFACE
7.1.4 QUALITÉ DES EAUX DE SURFACE
7.1.5 QUALITÉ DES EAUX SOUTERRAINES
7.2 MILIEU BIOLOGIQUE
7.2.1 VÉGÉTATION
7.2.2 FAUNE ICHTYENNE
7.2.3 GRANDE FAUNE ET ANIMAUX À FOURRURE
7.2.4 MICROMAMMIFERES
7.2.5 HERPÉTOFAUNE
7.2.6 AVIFAUNE
7.2.7 CHAUVES-SOURIS
Partie 4
7.3 MILIEU HUMAIN
7.3.1 PROFIL SOCIOÉCONOMIQUE
7.3.2 UTILISATION DU TERRITOIRE
7.3.3 INFRASTRUCTURES
7.3.4 ARCHÉOLOGIE ET SITES D’INTÉRÊT HISTORIQUE ET CULTUREL
7.3.5 MILIEU VISUEL
Partie 4b
7.3.5 MILIEU VISUEL
Partie 5
7.3.5 MILIEU VISUEL
7.3.6 ENVIRONNEMENT SONORE
7.3.7 SÉCURITÉ PUBLIQUE
7.3.8 QUALITÉ DE VIE
7.3.9 EFFETS STROBOSCOPIQUES
7.3.10 INCIDENCES ÉLECTROMAGNÉTIQUES
7.3.11 INFRASONS
8 SURVEILLANCE ET SUIVI ENVIRONNEMENTAUX
9 BILAN DU PROJET OPTIMISÉ
10 BIBLIOGRAPHIE
Partie 6
Annexe A : Mise a jour de l’analyse de jet de glace GL Garad Hassan
Annexe B : Évaluation des impacts de la configuration 52D comparativement à la configuration 090324
|
